
Éditeur responsable
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Proline Systems GmbH
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Industriegebiet Hellerwald
56154 Boppard
Téléphone : +49 (0) 6742 / 80 16 - 0
E-mail : info@proline-systems.com
Gérants représentants la société :
Martin Blatter, Christian Grünendahl
Tribunal chargé de la tenue du registre :
Tribunal d'instance de Coblence
Numéro du registre de commerce : RC B 4408
Numéro d’identification TVA conforme au § 27 a de la loi
relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires : DE 16599362
Exclusion de responsabilité
Responsabilité pour les contenus
Les contenus de notre site ont été élaborés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons cependant assumer aucune responsabilité quant à la justesse, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes, selon le § 7 ali. 1 de la TMG, responsables des contenus personnels de ce site en vertu des lois générales. Selon les § 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes cependant pas, en tant que prestataire de services, dans l’obligation de contrôler les informations tierces transmises ou sauvegardées ou d’enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations selon les lois générales restent applicables. Une responsabilité correspondante n’est cependant possible qu’à partir du moment où nous avons eu connaissance d’une violation concrète de la loi. Si de telles violations du droit étaient portées à notre connaissance, nous retirerions immédiatement ces contenus.
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